- Circulaire 6986 - Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi, des pertes partielles de charge et des réaffectations du personnel non chargé de cours de l'enseignement officiel subventionné de promotion sociale - Déclaration des emplois vacants (SEC OFF)

[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6491 du 15/01/18]

Cette circulaire est abrogée.
Document n°
45890
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Date d'édition
N° imprimerie
6986
Référence
-
Validité
A partir du 01/01/2019 au 15/02/2019
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGE - Direction générale des Personnels de l'Enseignement subventionné
Nom du gestionnaire
AGE - DGPES - SGSCC - SGE
Personne(s) de contact
-
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Lisa SALOMONOWICZ
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
-
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Est modifié par

-

Est abrogé par
46664 [06/01/2020]
Circulaire 7414 - Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi, des pertes partielles de charge et des réaffectations du personnel non chargé de cours de l'enseignement officiel subventionné de promotion sociale - Déclaration des emplois vacants (SEC OFF)
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6986 du 11/02/2019]
Modifie

-

Abroge

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Thèmes
Enseignement de promotion sociale (PROMSOC) » Membres du personnel (PROMSOC)
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