- Circulaire 6957 - Propositions de structures pour l'année 2019-2020 - Enseignement secondaire ordinaire
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6498 du 18/01/2018]

Cette circulaire est abrogée.
Document n°
45861
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Date d'édition
N° imprimerie
6957
Référence
-
Validité
A partir du 01/01/2019
A partir du 01/09/2019 au 30/06/2020 [Année scolaire 2019-2020]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGE - DGEO - SG de l'Enseignement secondaire et des CPMS - Direction de l'Organisation des établissements d'enseignement secondaire ordinaire
Nom du gestionnaire
AGE - DGEO - SG de l'Ens. secondaire et des CPMS
Personne(s) de contact
Vincent WINKIN (02/690.86.06 - vincent.winkin@cfwb.be)
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) f.f. / a.i. - Anne HELLEMANS
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
SEC ORD HOR ALT CEFA
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Est modifié par

-

Est abrogé par
46707 [07/02/2020]
Circulaire 7457 - Propositions de structures pour l'année 2020-2021 Enseignement secondaire ordinaire
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6957 du 29/01/2019]
Modifie

-

Abroge
44118 [18/01/2018]
Circulaire 6498 - Propositions de structures pour l'année 2018-2019 - Enseignement secondaire ordinaire
Type : Abrogation
Textes de référence
17144 [29/07/1992]
Décret portant organisation de l'enseignement secondaire de plein exercice
17443 [15/03/1993]
Arrêté de l'Exécutif de la Communauté française fixant les obligations de concertation entre écoles dans l'enseignement secondaire
[Ancien intitulé modifié par AGCF 24/04/2014 et AGCF 12/06/2019 : Arrêté de l'Exécutif de la Communauté française fixant les obligations de concertation entre les établissements de même caractère dans l'enseignement secondaire de plein exercice]
18643 [27/10/1994]
Décret organisant la concertation pour l'enseignement secondaire
34307 [30/04/2009]
Décret relatif à la création d'instances sous-régionales de pilotage et à l'octroi d'incitants visant un redéploiement plus efficient de l'offre d'enseignement qualifiant dans une perspective de développement territorial
45225 [14/06/2018]
Décret instituant un enseignement expérimental aux 2e et 3e degrés de l'enseignement secondaire qualifiant en ce qui concerne la certification par unités d'acquis d'apprentissage (CPU), et aux 2e et 3e degrés de l'enseignement de transition en ce qui concerne le dépassement du nombre maximum de périodes hebdomadaires, et portant diverses dispositions en matière d'enseignement obligatoire, d'organisation du jury délivrant le certificat d'aptitudes pédagogiques et de concertation avec les pouvoirs organisateurs et les organisations syndicales
45715 [29/08/2018]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française autorisant, pour 2018-2019, l'organisation ou l'admission aux subventions d'options de base groupées dans l'enseignement secondaire ordinaire et portant dérogation, pour 2018-2019, à la condition décrite à l'article 24, § 3, de l'arrêté de l'Exécutif de la Communauté française du 15 mars 1993 fixant les obligations de concertation entre établissements dans l'enseignement secondaire de plein exercice
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Textes connexes

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Thèmes
Enseignement secondaire (SEC) » Organisation générale (SEC)
Enseignement secondaire (SEC) » Rationalisation et programmation (SEC)
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