- Circulaire 6946 - Création d'un fichier global des demandes d'inscription non rencontrées dans l'enseignement spécialisé

Cette circulaire est abrogée.
Document n°
45850
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Date d'édition
N° imprimerie
6946
Référence
-
Validité
A partir du 15/01/2019
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
Cabinet de la Ministre de l'Education // Commissions consultatives de l'enseignement spécialisé
Nom du gestionnaire
Commissions consultatives de l'ens. spéc.
Personne(s) de contact
andre.leblanc@gov.cfwb.be - nathalie.dujardin@cfwb.be
Signataire(s)
Ministre - Ministre de l'Education - Marie-Martine SCHYNS
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
MAT PRIM SEC SPEC - PROMSOC SEC SPEC - HOMES INT
Service(s)
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Lien(s) Communauté française
Annexes de la Circulaire 6946 du 17/01/2018
Est modifié par

-

Est abrogé par
49571 [21/12/2021]
Circulaire 8401 - Création d'un fichier global regroupant les demandes d'inscriptions non rencontrées dans l'enseignement spécialisé
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6946 du 17/01/2018]
Modifie

-

Abroge

-

Textes de référence

-

Textes dépendants
Textes connexes
47839 [19/08/2020]
Circulaire 7689 - Organisation des écoles d'enseignement fondamental spécialisé
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7227 du 08/07/2019]
47972 [05/11/2020]
Circulaire 7822 - Erratum à la circulaire 7690 du 19/08/2020 - Organisation des écoles d'enseignement secondaire spécialisé
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 7690 du 19/08/2020]
49558 [14/12/2021]
Circulaire 8388 - Erratum à la circulaire 8226 du 23/08/2021 - Organisation des écoles d'enseignement fondamental spécialisé
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8226 du 23/08/2021]
Est référencé par

-

Est indiqué comme texte connexe par
48796 [23/08/2021]
Circulaire 8226 - Organisation des écoles d'enseignement fondamental spécialisé
[Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 7227 du 25/06/2020, 7689 du 19/08/2020 et 7821 du 05/11/2020]
Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement en général » Enseignement organisé par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles et WBE
Enseignement spécialisé (SPEC) » Inscription - Rapport d'inscription (SPEC)
Enseignement en général » Enseignement subventionné par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (OS/LS)
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