- Circulaire 6853 - Enseignement spécialisé de type 5 - Années scolaires 2018-2019 et suivantes
[Annule les circulaires 3292 du 14/10/2010 et 5088 du 12/12/2014]

Document n° 45405

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Cette circulaire est abrogée.
N° imprimerie
6853
Référence
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Validité
A partir du 01/09/2018 [Années 2018-2019 et suivantes]
Est modifiée par

-

Est abrogée par
53270 [17/07/2026]
Circulaire 9770 - L'enseignement de type 5 : Assurer la continuité scolaire des élèves malades, hospitalisés ou convalescents - Année scolaire 2026-2027 et suivantes
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6853 du 05/10/2018]
Modifie

-

Abroge
35642 [14/10/2010]
Circulaire - «L'enseignement en milieu hospitalier subventionné ou organisé par le Ministère de la Communauté française» ou l'enseignement spécialisé de «type 5»
Type : Abrogation
40358 [12/12/2014]
Circulaire 5088 - Enseignement spécialisé de type 5
Type : Abrogation
Textes de référence
21557 [24/07/1997]
Décret définissant les missions prioritaires de l'enseignement fondamental et de l'enseignement secondaire et organisant les structures propres à les atteindre
28737 [03/03/2004]
Décret organisant l'enseignement spécialisé
34028 [05/02/2009]
Décret portant des dispositions en matière d'enseignement spécialisé et d'accueil de l'enfant et de l'adolescent à besoins spécifiques dans l'enseignement obligatoire
37416 [01/02/2012]
Décret modifiant certaines dispositions relatives à l'enseignement spécialisé
Textes dépendants
Textes connexes
31720 [14/02/2007]
Circulaire - Urgent et important - Nouvelles dispositions relatives à l'octroi du Certificat d'Etudes de Base (CEB) dans l'enseignement spécialisé
34890 [11/12/2009]
Circulaire 2955 - Le continuum pédagogique dans l'enseignement spécialisé : Suivi harmonieux de la scolarité de tout élève
37735 [12/12/2012]
Circulaire - Plan Individuel d'Apprentissage (P.I.A.) - De la démarche au document - Un plan individuel d'apprentissage avec et pour l'élève utile pour la mise en place d'un processus d'intégration - 2012-2013 et suivantes (Tous réseaux - FOND SEC ORD)
44368 [10/07/2018]
Circulaire 6747 - Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé - Directives et recommandations pour l'année scolaire 2018-2019.
[Cette circulaire annule et remplace la circulaire n°6704 du 18 juin
2018]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
-
Service gestionnaire
Cabinet de la Ministre de l'Education
Nom du gestionnaire
-
Personne(s) de contact
Didier DURAY (02/801.78.64 - didier.duray@gov.cfwb.be) - Paul-André LEBLANC (02/801.78.91 - paul-andre.leblanc@gov.cfwb.be)
Signataire(s)
Ministre - Ministre de l'Education. - Marie-Martine SCHYNS
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
FOND SEC ORD SPEC
Service(s)
-
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Lien(s) Communauté française
Site de l'EAD
Lien(s) autre(s)
Site de Intégrascol
Site de la Ligue des droits de l'enfant
Site du Centre d'éducation du Patient
Site de l'asbl J'apprends à  l'hopital
Site de BEDNET
Site de l'asbl Take Off
Site de la Fondation contre le Cancer
Site de Hospichild
Site de HOPE
Site de l'Association des Pédagogues Hospitaliers
Site de Assoc. Ecole à  l'Hôpital et à  Domicile
Est référencée par

-

Est indiquée comme circulaire connexe par
52200 [27/06/2024]
Circulaire 9300 - Organisation des écoles d'enseignement fondamental spécialisé
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8983 du 11/07/2023]
53052 [22/07/2025]
Circulaire 9552 - Organisation des écoles d'enseignement secondaire spécialisé - Année scolaire 2025-2026
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9309 du 05/07/2024]
53052 [22/07/2025]
Circulaire 9552 - Organisation des écoles d'enseignement secondaire spécialisé - Année scolaire 2025-2026
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9309 du 05/07/2024]
53263 [09/07/2026]
Circulaire 9763 - Circulaire relative à l’organisation des écoles d’enseignement secondaire spécialisé – Année scolaire 2026-2027
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9552 du 22/07/2025]
[ERRATUM du 10/07/2026 - p. 10 et p. 193]
Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement en général » Enseignement organisé par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles et WBE
Enseignement en général » Enseignement subventionné par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (OS/LS)
Enseignement fondamental (FOND) » Organisation générale (FOND)
Enseignement secondaire (SEC) » Organisation générale (SEC)
Enseignement spécialisé (SPEC) » Organisation générale (SPEC)
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