- Circulaire 6823 - Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi, des pertes partielles de charge et des réaffectations - Déclaration des emplois vacants pour les enseignements officiels subventionnés de promotion sociale supérieur et secondaire artistique à horaire réduit - Année scolaire 2018-2019 (PROMSOC SUP + ESAHR - OFFICIEL)

Document n° 45374

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N° imprimerie
6823
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Validité
A partir du 01/09/2018 au 30/06/2019 [Année scolaire 2018-2019]
Est modifié par

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Est abrogé par

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Modifie

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Abroge

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Textes de référence
18533 [06/06/1994]
Décret fixant le statut des membres du personnel subsidié de l'enseignement officiel subventionné
28788 [12/05/2004]
Décret relatif à la définition de la pénurie et à certaines Commissions dans l'enseignement organisé ou subventionné par la Communauté française
Textes dépendants
Textes connexes

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Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
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Service gestionnaire
AGE - DGEO - Servive de Gestion des emplois
Nom du gestionnaire
AGE - DGEO - Servive de Gestion des emplois
Personne(s) de contact
Gestion des emplois (02/413 28 61 - ccsecondaire.officiel@cfwb.be)
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Lisa SALOMONOWICZ
Remarques
Les annexes liées à cette circulaire sont disponibles via le lien http://www.enseignement.be/index.php?page=26823&do_id=7067
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
SEC PROMSOC SUP ART HOR RED ESAHR
Service(s)
-
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Est référencé par

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Est indiqué comme texte connexe par

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Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement de promotion sociale (PROMSOC) » Membres du personnel (PROMSOC)
Enseignement artistique (ART) » Membres du personnel (ART)
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