- Circulaire 6760 - Grilles-horaires de référence de l'Enseignement secondaire ordinaire en alternance (article 49 et article 45) - Wallonie-Bruxelles Enseignement - Année scolaire 2018-2019
[Cette circulaire annule et remplace la circulaire I/JSMVR/
JDz-ME/IP/02-473 du 23/9/2002]

Cette circulaire est abrogée.
Document n°
44381
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Date d'édition
N° imprimerie
6760
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2018 au 30/06/2019 [Année scolaire 2018-2019]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
Ministre de l Education // AGE - DGEOFWB
Nom du gestionnaire
AGE - DGEOFWB
Personne(s) de contact
C. GUISSET (02/690 80 32 - catherine.guisset@cfwb.be) - Sabine HAOT
Signataire(s)
Ministre - Ministre de l'à‰ducation - Marie-Martine SCHYNS
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
SEC ORD
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Lien(s) Communauté française
Accroches cours-fonctions
Est modifié par

-

Est abrogé par
46463 [02/07/2019]
Circulaire 7213 - Grilles-horaires de référence de l'Enseignement secondaire ordinaire en alternance (article 49 et article 45) - Wallonie-Bruxelles Enseignement - Année scolaire 2019-2020
[Cette circulaire annule et remplace la circulaire 6760 du 27/07/2018]
Modifie

-

Abroge

-

Textes de référence
16421 [03/07/1991]
Décret organisant l'enseignement secondaire en alternance
17629 [14/06/1993]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant le répertoire des options de base dans l'enseignement secondaire
Textes dépendants
Textes connexes

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Est référencé par

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Est indiqué comme texte connexe par

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Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement en général » Enseignement organisé par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles et WBE
Enseignement secondaire (SEC) » Organisation générale (SEC)
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