- Circulaire 6757 - Circulaire de rentrée des membres du personnel de
l'enseignement secondaire ordinaire, spécialisé et artistique de plein exercice - Année scolaire 2018-2019 [Màj de la circulaire : annexes 64 à 66 ont été ajoutées par voie d'erratum le 14/08/2018]

Document n° 44378

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Cette circulaire est abrogé.
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6757
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Validité
A partir du 01/09/2018 au 31/08/2019 [Année scolaire 2018-2019]
Est modifié par
44417 [31/08/2018]
Circulaire 6796 - Complément aux circulaires 6224 (enseignement fondamental) et 6225 (enseignement secondaire) du 13 juin 2017 « Encadrement différencié - dispositions en matière d'octroi et d'utilisation des moyens et de rédaction du PGAED et de son rapport de
suivi » - Précision aux circulaires de rentrée des membres du personnel 6746 (enseignement fondamental) du 10 juillet 2018 et 6757 (enseignement secondaire) du 24 juin 2018 concernant l'encodage du code « DI » EA [Annule et remplace la circulaire 6405 du 19 octobre 2017]
Est abrogé par
46486 [11/07/2019]
Circulaire 7236 - Circulaire de rentrée des membres du personnel de l'enseignement secondaire ordinaire, spécialisé, et artistique de plein exercice - Année scolaire 2019/2020
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6757 du 24/07/2018]
Modifie

-

Abroge

-

Textes de référence
1495 [30/07/1975]
Arrêté royal relatif aux titres jugés suffisants dans l'enseignement secondaire dispensé dans les établissements d'enseignement moyen ou d'enseignement normal officiels subventionnés (OS)
1496 [30/07/1975]
Arrêté royal relatif aux titres jugés suffisants dans les établissements subventionnés d'enseignement technique et d'enseignement professionnel secondaire de plein exercice et de promotion sociale (LS/OS)
1498 [30/07/1975]
Arrêté royal relatif aux titres jugés suffisants dans l'enseignement secondaire dispensé dans les établissements libres d'enseignement moyen ou d'enseignement normal subventionnés, y compris l'année postsecondaire psycho-pédagogique (LS)
3167 [17/03/1967]
Arrêté royal fixant les titres de capacité jugés suffisants pour les membres du personnel des établissements libres d'enseignement moyen et normal
5108 [29/05/1959]
Loi modifiant certaines dispositions de la législation de l'enseignement
17322 [01/02/1993]
Décret fixant le statut des membres du personnel subsidiés de l'enseignement libre subventionné
18533 [06/06/1994]
Décret fixant le statut des membres du personnel subsidié de l'enseignement officiel subventionné
40967 [05/06/2014]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française relatif aux fonctions, titres de capacité et barèmes portant exécution des articles 7, 16, 50 et 263 du décret du 11 avril 2014 réglementant les titres et fonctions dans l'enseignement fondamental et secondaire organisé et subventionné par la Communauté française
44600 [19/10/2017]
Décret portant mesures diverses en vue de faciliter la mise en oeuvre du principe de priorisation des titres telle que prévue par le décret du 11 avril 2014 réglementant les titres et fonctions dans l'enseignement fondamental et secondaire organisé et subventionné par la Communauté française
Textes dépendants
Textes connexes
42332 [25/07/2016]
Circulaire 5832 - Réforme des titres et fonctions dans l'enseignement secondaire de plein exercice et en alternance subventionné par la Fédération Wallonie-Bruxelles - Présentation des mesures transitoires applicables et de leur mise en œuvre en vue de l'entrée en vigueur au 1er septembre 2016 [Abroge et remplace la circulaire 5669 du 23/03/2015 [sic]]
42559 [25/03/2016]
Circulaire 5669 - Réforme des titres et fonctions dans l'enseignement secondaire de plein exercice et en alternance subventionné par la Fédération Wallonie-Bruxelles - Présentation des mesures transitoires applicables et de leur mise en oeuvre en vue de l'entrée en vigueur au 1er septembre 2016
43281 [09/05/2017]
Circulaire 6171 - Circulaire relative à la mise en ligne de Primoweb version 2 (information destinée au public) [abroge et remplace la circulaire 5703 du 04/05/2016]
43375 [30/06/2017]
Circulaire 6265 - Circulaire relative à la mise en ligne de Primoweb version 2 (version Pouvoirs organisateurs) [Cette circulaire annule et remplace la circulaire 5702 du 4 mai 2016]
43394 [19/07/2017]
Circulaire 6284 - Circulaire relative à la Chambre de la Pénurie - version 3 (réforme des titres et fonctions - CITICAP) [Cette circulaire complète et remplace la circulaire 5828 du 20/07/2017]

REPRISE SOUS UN NOUVEAU NUMERO CDA : 45426
44029 [20/10/2017]
Circulaire 6409 - Circulaire générale relative à la réforme des titres et fonctions - Version 3 - Octobre 2017 [Cette circulaire remplace la circulaire 5813 du 08/07/2016]
44201 [19/03/2018]
Circulaire 6581 - Envoi électronique des fiches fiscales et formulaire de demande de prime syndicale du personnel de l'enseignement [La présente circulaire annule et remplace la circulaire n°6109 du 13/03/2017]
44264 [08/05/2018]
Circulaire 6644 - Valorisation de l'expérience utile (version 3) : Application VALEXU - Informatisation de la procédure - Réforme des titres et fonctions [Cette circulaire remplace et abroge les circulaires 5728 et 5827] [Màj en date du 16/03/2018 - Ajout de l'annexe 3]
44311 [06/06/2018]
Circulaire 6691 - Circulaire relative au mécanisme d'assimilation à titre suffisant pour les porteurs d'un titre de pénurie
[Cette circulaire annule et remplace la circulaire 6001 du 22/12/2016]
44317 [12/06/2018]
Circulaire 6697 - Circulaire relative à la communication des choix
effectués par le Pouvoir organisateur dans le cadre d'accroches cours-fonction(s) multiples - Version 2018
45426 [08/05/2018]
Circulaire 6284 - Circulaire relative à la Chambre de la Pénurie - Version 3 (Réforme des titres et fonctions - CITICAP)
[Cette circulaire complète et remplace la circulaire 5828 du 20/07/2017]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
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Service gestionnaire
AGE
Nom du gestionnaire
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Personne(s) de contact
-
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Lisa SALOMONOWICZ
Remarques
dmfa@cfwb.be - dimona@cfwb.be - ddrs@cfwb.be - accidents.travail.enseignement@cfwb.be - equi.ecole@cfwb.be - equi.sup@cfwb.be - primoweb-po@cfwb.be - titres@cfwb.be - chambre-pénurie@cfwb.be - experience.utile@cfwb.be - rtf.subventionne@cfwb.be - contentieux@cfwb.be - controle.medical@cfwb.be
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
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Service(s)
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Niveau(x) d'étude
-
Forme(s) d'enseignement
-
Horaire(s)
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Lien(s) Communauté française
Annexes de la circulaire 6757 du 24/07/2018
Est référencé par

-

Est indiqué comme texte connexe par
42210 [10/05/2016]
Circulaire 5710 - Circulaire relative aux titres et dérogations concernant les fonctions exercées en immersion linguistique
42276 [23/06/2016]
Circulaire 5776 - Lecture des listings de paiement mensuel - Compréhension des informations - Codification des documents d'attributions
Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Membres du personnel de l'enseignement » Personnel directeur et enseignant
Enseignement secondaire (SEC) » Membres du personnel (SEC)
Enseignement spécialisé (SPEC) » Membres du personnel (SPEC)
Enseignement artistique (ART) » Membres du personnel (ART)
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