- Circulaire 6747 - Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé - Directives et recommandations pour l'année scolaire 2018-2019.
[Cette circulaire annule et remplace la circulaire n°6704 du 18 juin
2018]

Document n° 44368

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Cette circulaire est abrogé.
N° imprimerie
6747
Référence
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Date de Moniteur
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Page Moniteur
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Validité
A partir du 01/09/2018 au 30/06/2019
Est modifié par
46478 [09/07/2019]
Circulaire 7228 - Formation en cours de carrière - Deuxième et troisième cohortes des établissements scolaires devant établir un plan de pilotage - Formations obligatoires supplémentaires en 2019-2020 et en 2020-2021
[Cette circulaire complète la circulaire 7142 du 10/07/2018]
Est abrogé par
46474 [08/07/2019]
Circulaire 7224 - Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement secondaire spécialisé
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6747 du 10/07/2018]
46477 [08/07/2019]
Circulaire 7227 - Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement fondamental spécialisé
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6747 du 10/07/2018]
Modifie

-

Abroge
44324 [18/06/2018]
Circulaire 6704 - Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé - Directives et recommandations pour l'année scolaire 2018-2019
Type : Abrogation
Textes de référence

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Textes dépendants
Textes connexes

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Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
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Service gestionnaire
Cabinet de la Ministre de l'Enseignement
Nom du gestionnaire
Service de l'Enseignement spécialisé
Personne(s) de contact
-
Signataire(s)
-
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
-
Service(s)
-
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
-
Est référencé par

-

Est indiqué comme texte connexe par
45405 [05/10/2018]
Circulaire 6853 - Enseignement spécialisé de type 5 - Années scolaires 2018-2019 et suivantes
[Annule les circulaires 3292 du 14/10/2010 et 5088 du 12/12/2014]
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Thèmes
Enseignement spécialisé (SPEC) » Organisation générale (SPEC)
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