- Circulaire 6741 / 2 - Circulaire générale relative à l'Organisation de l'enseignement secondaire ordinaire et à la Sanction des études
Tome 2 : Sanction des études - Organisation de l'année scolaire 2018-2019
[Cette circulaire abroge la circulaire 6293 du 04/08/2017]

Cette circulaire est abrogée.
Document n°
44362
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Date d'édition
N° imprimerie
6741
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2018 au 31/08/2019
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGE - DGEO - DG de l'enseignement secondaire ordinaire et des Centres Psycho-Médico-Sociaux
Nom du gestionnaire
AGE - DGEO - SG Ens. sec. ord. et CPMS
Personne(s) de contact
Vincent WINKIN (02/690.86.06 - vincent.winkin@cfwb.be)
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Lise-Anne HANSE
Remarques
Le tome 1 de cette circulaire est disponible sous le numéro CDA 44361
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
-
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Lien(s) Communauté française
Annexes de la circulaire 6741 du 04/07/2018
Est modifié par

-

Est abrogé par
46483 [11/07/2019]
Circulaire 7233 - Circulaire générale relative à l'organisation de l'enseignement secondaire ordinaire et à la sanction des études 2019-2020
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6741 du 04/07/2018]
Modifie

-

Abroge
43403 [04/08/2017]
Circulaire 6293 - Circulaire générale relative à l'Organisation de l'enseignement secondaire ordinaire et à la Sanction des études. Tome 1 : Directives pour l'année scolaire 2017-2018 - Organisation, structures et encadrement Tome 2 : Sanction des études - Organisation de l'année scolaire 2017-2018 [pour consulter la circulaire originale et ses annexes (fichiers très lourds) : http://www.enseignement.be/index.php?page=26823&do_id=6535]
Type : Abrogation
Textes de référence

-

Textes dépendants
Textes connexes
44365 [06/07/2018]
Circulaire 6744 - Directives propres à Wallonie-Bruxelles Enseignement complémentaires au chapitre I du Tome 1 (Directives pour l'année scolaire 2018-2019 - Organisation, structures et encadrement) de la circulaire générale relative à l'Organisation de l'enseignement secondaire ordinaire et à la Sanction des études
[Abroge la circulaire 6282 du 18/7/2017 et la circulaire 6412 du 24/10/2017]
45448 [20/11/2018]
Circulaire 6895 - Directives applicables en matière de vérification et de paiement du droit d'inscription spécifique dans l'enseignement secondaire ordinaire organisé ou subventionné par la Communauté française
[Cette circulaire abroge les circulaires 3867 du 06/02/2012 et 2922 du 21/10/2009]
Est référencé par

-

Est indiqué comme texte connexe par
44361 [04/07/2018]
Circulaire 6741 / 1 - Circulaire générale relative à l'Organisation de l'enseignement secondaire ordinaire et à la Sanction des études
Tome 1 : Directives pour l'année scolaire 2018-2019 - Organisation, structures et encadrement
[Cette circulaire abroge la circulaire 6293 du 04/08/2017]
Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement secondaire (SEC) » Organisation générale (SEC)
Enseignement secondaire (SEC) » Sanction des études - Titres délivrés (SEC)
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