- Circulaire 6728 - Organisation de la rentrée académique 2018/2019 des membres des personnels directeur, enseignant et auxiliaire d'éducation des Ecoles supérieures des Arts organisées par la Fédération Wallonie-Bruxelles
[Cette circulaire remplace la circulaire 6227 du 14/06/2017]

Document n° 44348

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Cette circulaire est abrogée.
N° imprimerie
6728
Référence
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Validité
A partir du 01/09/2018
Est modifiée par

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Est abrogée par
46498 [22/07/2019]
Circulaire 7248 - Organisation de la rentrée académique 2019/2020 des membres des personnels directeur, enseignant et auxiliaire d'éducation des Ecoles supérieures des Arts organisées par la Fédération Wallonie-Bruxelles
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6728 du 03/07/2018]
46470 [04/07/2019]
Circulaire 7220 - Organisation de la rentrée académique 2019/2020 des membres des personnels directeur, enseignant et auxiliaire d'éducation des Ecoles supérieures des Arts organisées par la Fédération Wallonie-Bruxelles
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6728 du 03/07/2018]
Modifie

-

Abroge
43337 [14/06/2017]
Circulaire 6227 - Organisation de la rentrée académique 2017/2018 des membres des personnels directeur, enseignant et auxiliaire d'éducation des Ecoles supérieures des Arts organisées par la Fédération Wallonie-Bruxelles [RES : FWB - NIV : ESA SUP ART] [Cette circulaire remplace la circulaire n° 5757 du 08/06/2016]
Type : Abrogation
Textes de référence
7454 [24/12/1976]
Loi relative aux propositions budgétaires 1976-1977
18758 [22/12/1994]
Décret portant des mesures urgentes en matière d'enseignement
26621 [20/12/2001]
Décret fixant les règles spécifiques à l'Enseignement supérieur artistique organisé en Ecoles supérieures des Arts (organisation, financement, encadrement, statut des personnels, droits et devoirs des étudiants)
30709 [05/05/2006]
Décret portant suppression de l'obligation de produire des copies certifiées conformes de documents (1)
33928 [23/01/2009]
Décret portant des dispositions relatives à la reconnaissance des qualifications professionnelles pour l'exercice de fonctions dans les établissements d'enseignement préscolaire, primaire, secondaire ordinaire et spécialisé, artistique, de promotion sociale et supérieur non universitaire, secondaire artistique à horaire réduit de la Communauté française et les internats dépendant de ces établissements, et dans les centres psycho-médico-sociaux, relatives au congé pour activités sportives et diverses mesures urgentes en matière d'enseignement
41699 [25/06/2015]
Décret modifiant diverses dispositions relatives à l'enseignement supérieur
Textes dépendants
Textes connexes
41478 [26/11/2015]
Circulaire 5498 - Mise en œuvre de l'application informatique «DDRS», spécifique pour les déclarations DIMONA et les déclarations de risques sociaux - Secteur Chômage
41514 [17/12/2015]
Circulaire 5534 - Mise en oeuvre de l'application informatique «DDRS» - Instructions techniques et fonctionnalités applicatives concernant DIMONA [Complète la circulaire 5498 du 26/11/2015]
42517 [10/01/2017]
Circulaire 6017 - Vade-mecum : Pension de retraite et pension de survie des membres du personnel nommés à titre définitif ou assimilés (stagiaires) de l'enseignement organisé ou subventionné par la Fédération Wallonie-Bruxelles [Remplace la circulaire 5077 du 02/12/2014]
42533 [25/01/2017]
Circulaire 6033 - Mesures d'aménagement de fin de carrière - Disponibilités pour convenances personnelles précédant la pension de retraite (DPPR) - Régime des pensions du secteur public [Remplace les circulaires 4939 (23-07-14) - 5237 (23-04-15)- 4013 (31-05-12)]
44308 [05/06/2018]
Circulaire 6688 - Nouvelle dénomination de l'organisme de contrôle de maladie du personnel enseignant et assimilé : CERTIMED - Nouveau certificat médical destiné au personnel enseignant et assimilé
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
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Service gestionnaire
AGE - DGPEOFWB - Direction de la coordination - Cellule de l'Enseignement supérieur artistique
Nom du gestionnaire
AGE - DGPEOFWB - Dir de la coordination
Personne(s) de contact
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Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Jacques LEFEBVRE
Remarques
fwb@certimed.be - dimona@cfwb.be - servsoc.wbe@cfwb.be - cc@servicepensions.fgov.be
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
-
Service(s)
-
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
-
Lien(s) Communauté française
Annexes de la circulaire 6728 du 03/07/2018
Lien(s) autre(s)
Service fédéral des Pensions
Site de l'ONEM - Office National de l'Emploi
Site CERTIMED
Est référencée par

-

Est indiquée comme circulaire connexe par
39206 [25/02/2014]
Circulaire 4746 - Référentiel des instructions et démarches administratives en matière d'accidents du travail des personnels de l'enseignement
41554 [22/01/2016]
Circulaire 5574 - Mise en production dans l'application informatique «DDRS» de l'onglet relatif aux déclarations de risques sociaux - Secteur chômage
[Complète les circulaires 5498 du 26/11/2015 et 5534 du 17/12/2015]
Mots-clés liés
Art
Expressions liées
Thèmes
Enseignement en général » Enseignement organisé par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles et WBE
Enseignement en général » Calendrier/Rentrée scolaires et académiques - Vacances et congés - Rythmes scolaires (réforme)
Membres du personnel de l'enseignement » Personnel directeur et enseignant
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Enseignement artistique (ART) » Membres du personnel (ART)
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