- Circulaire 6714 - Directives relatives à l'engagement de personnels PTP en Région de Bruxelles-Capitale pour l'année scolaire 2018-2019

Document n° 44334

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6714
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A partir du 01/09/2018 au 31/08/2019 [Année scolaire 2018-2019]
Est modifié par

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Est abrogé par

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Modifie

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Abroge

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Textes de référence
42821 [16/06/2016]
Décret portant modification en matière d'encadrement complémentaire et organique de personnel de l'enseignement
Textes dépendants
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39997 [23/07/2014]
Circulaire 4937 - Nouveaux certificats médicaux destinés aux membres du personnel de l'enseignement et assimilés - Nouveau numéro télécopie de l'organisme de contrôle de maladie MEDCONSULT
43395 [24/07/2017]
Circulaire 6285 - MEDCONSULT : Modification de l'adresse courrier du certificat médical de l'organisme de contrôle de maladie du personnel enseignant et assimilé
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
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Service gestionnaire
Cabinet de la Ministre de l'Education // Service ACS-APE-PTP
Nom du gestionnaire
Service ACS-APE-PTP
Personne(s) de contact
B. VERKERCKE (02/413 25 71 - bernard.verkercke@cfwb.be) - cecile.thirant@cf
Signataire(s)
Ministre - Ministre de l'Education - Marie-Martine SCHYNS
Remarques
Cécile THIRANT (02/413 20 31 - cecile.thirant@cfwb.be)
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
FOND SEC ORD SPEC
Service(s)
-
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Est référencé par

-

Est indiqué comme texte connexe par
39106 [03/12/2013]
Circulaire 4646 - MEDCONSULT : Innovation dans les procédures de mode de transmission des certificats médicaux
39206 [25/02/2014]
Circulaire 4746 - Référentiel des instructions et démarches administratives en matière d'accidents du travail des personnels de l'enseignement
Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Membres du personnel de l'enseignement » PTP (Programme de transition professionnelle)
Enseignement fondamental (FOND) » Membres du personnel (FOND)
Enseignement secondaire (SEC) » Membres du personnel (SEC)
Enseignement spécialisé (SPEC) » Membres du personnel (SPEC)
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