- Circulaire 6671 - Reconduction des réaffectations dans l'enseignement officiel au 1er septembre 2018. Mise en disponibilité par défaut d'emploi, réaffectation et octroi d'une subvention-traitement d'attente dans les enseignements officiels subventionnés secondaire de plein exercice, ordinaire et spécialisé, secondaire et supérieur de promotion sociale, secondaire artistique et secondaire artistique à horaire réduit.

Cette circulaire est abrogée.
Document n°
44291
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Date d'édition
N° imprimerie
6671
Référence
-
Validité
A partir du 28/05/2018
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
Direction générale des Personnels de l'enseignement subventionné
Nom du gestionnaire
AGE - DGPE subventionné
Personne(s) de contact
-
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Lisa SALOMONOWICZ
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
-
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Est modifié par

-

Est abrogé par
46133 [16/05/2019]
Circulaire 7123 - RECONDUCTION DES REAFFECTATIONS ET DES REMISES AU TRAVAIL DANS L'ENSEIGNEMENT SECONDAIRE OFFICIEL SUBVENTIONNE AU 1er SEPTEMBRE 2019 - Mise en disponibilité par défaut d'emploi, réaffectation et octroi d'une subvention-traitement d'attente dans l'enseignement secondaire officiel subventionné (SEC OFF)
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6671 du 28/05/2018]
Modifie

-

Abroge
43309 [24/05/2017]
Circulaire 6199 - Reconduction des réaffectations et rappels provisoires en activité dans l'enseignement secondaire officiel au 1er septembre 2017 - Mise en disponibilité par défaut d'emploi, réaffectation et octroi d'une subvention-traitement d'attente dans les enseignements officiels subventionnés secondaire de plein exercice, ordinaire et spécialisé, secondaire et supérieur de promotion sociale, secondaire artistique et secondaire artistique à horaire réduit
Type : Abrogation
Textes de référence
18533 [06/06/1994]
Décret fixant le statut des membres du personnel subsidié de l'enseignement officiel subventionné
Textes dépendants
Textes connexes

-

Est référencé par

-

Est indiqué comme texte connexe par
45370 [13/09/2018]
Circulaire 6819 - Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi, des pertes partielles de charge et des réaffectations dans l'enseignement secondaire de plein exercice et secondaire de promotion sociale officiel subventionné - Déclaration des emplois vacants - (OFF SEC) - Année scolaire 2018-2019
[remplace la circulaire n°6369 du 22/09/2017]
Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement secondaire (SEC) » Membres du personnel (SEC)
Enseignement spécialisé (SPEC) » Membres du personnel (SPEC)
Enseignement de promotion sociale (PROMSOC) » Membres du personnel (PROMSOC)
Enseignement artistique (ART) » Membres du personnel (ART)
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