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- Circulaire 6621 - Modèles des attestations, des avis et du certificat de qualification délivrés dans l'enseignement secondaire spécialisé de forme 3 de plein exercice - Modèles des attestations, des avis et du certificat de qualification délivrés dans l'enseignement secondaire spécialisé de forme 3 et de forme 4 en alternance - Remplacement du chapitre 26 et les annexes 2 et suivantes du chapitre 28 de la circulaire 6194 du 22 mai 2017 relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé fondamental et secondaire

Document n° 44241

N° imprimerie
6621
Référence
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Date de Moniteur
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Page Moniteur
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Validité
A partir du 01/09/2018 [Année scolaire 2018-2019]
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
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Service gestionnaire
Cabinet de la Ministre
Nom du gestionnaire
Cabinet de la Ministre
Personne(s) de contact
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Signataire(s)
Ministre - Ministre de l’Education - Marie-Martine SCHYNS
Remarques
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Niveau(x) et service(s)
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Service(s)
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Niveau(x) d'étude
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Forme(s) d'enseignement
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Horaire(s)
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Est référencé par
Est indiqué comme texte connexe par
Mots-clés liés
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Thèmes
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