- Circulaire 6495 - Circulaire relative à l'inscription dans l'enseignement francophone d'élevés scolarisés en Communauté flamande ou en Communauté germanophone et pour lesquels une attestation d'entrée en enseignement spécialisé est requise
Document n° 44115
N° imprimerie
6495
Référence
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Date de Moniteur
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Page Moniteur
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Validité
A partir du 16/01/2018
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
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Service gestionnaire
AGE – DGEO - Service de l’Enseignement spécialisé
Nom du gestionnaire
AGE – DGEO - Serv. Ens spéc
Personne(s) de contact
-
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e)
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Lise-Anne HANSE
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
FOND MAT PRIM SEC ORD SPEC CPMS
Service(s)
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Est référencé par
Est indiqué comme texte connexe par
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