- Circulaire 6421 - Accroches cours-fonction(s) dans le 4ème degré de l'enseignement secondaire ordinaire - Mesures de basculement accompagnant le passage à l'accroche interréseau au 1er septembre 2017

Document n°
44041
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Date d'édition
N° imprimerie
6421
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2017
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGE – DGPES - SG des Statuts, de Coordination de l’application des réglementations et du Contentieux des personnels de l’enseignement subventionné – Direction des Statuts et du Contentieux (AGE – DGPES - SGSCC)
Nom du gestionnaire
AGE – DGPES - SGSCC
Personne(s) de contact
rtf.subventionne@cfwb.be
Signataire(s)
Administrateur(trice) général(e) - Jean-Pierre HUBIN
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
SEC ORD SPEC PE ALT PROMSOC HOR RED ART ESAHR
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Est modifié par

-

Est abrogé par

-

Modifie

-

Abroge

-

Textes de référence
40701 [11/04/2014]
Décret réglementant les titres et fonctions dans l'enseignement fondamental et secondaire organisé et subventionné par la Communauté française
Textes dépendants
Textes connexes

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Est référencé par

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Est indiqué comme texte connexe par

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Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement en général » Enseignement subventionné par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (OS/LS)
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