- Circulaire 6368 - Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi, des pertes partielles de charge et des réaffectations dans l'enseignement secondaire de plein exercice et secondaire de promotion sociale libre subventionné - Déclaration des emplois vacants (SEC LIBRE) - Année scolaire 2017-2018 [Remplace la circulaire n° 5926 du 21/10/2016] [pour consulter la circulaire originale et ses annexes :
http://www.enseignement.be/index.php?page=26823&do_id=6610]

Document n°
43988
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Date de parution
N° imprimerie
6368
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2017 [Année scolaire 2017-2018]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGE – DGPES
Nom du gestionnaire
AGE – DGPES
Personne(s) de contact
-
Signataire(s)
-
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
SEC ORD SPEC ART PE PROMSOC CEFA ALT
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Est modifié par

-

Est abrogé par

-

Modifie

-

Abroge
42426 [21/10/2016]
Circulaire 5926 - Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi, des pertes partielles de charge et des réaffectations dans l'enseignement secondaire de plein exercice et secondaire de promotion sociale libre subventionné - Déclaration des emplois vacants - Adaptations introduites par la réforme des titres et fonctions et la réforme de l'enseignement qualifiant (SEC LIBRE) [Remplace la circulaire 5385 du 26/08/2015]
[Pour consulter les annexes : http://www.enseignement.be/index.php?page=26823&do_id=6158]
Type : Abrogation
Textes de référence

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Textes dépendants
Textes connexes

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Est référencé par

-

Est indiqué comme texte connexe par
44111 [15/01/2018]
Circulaire 6491 - Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi, des pertes partielles de charge et des réaffectations du personnel non chargé de cours de l'enseignement libre subventionné de promotion sociale - Déclaration des emplois vacants (SEC LC/LNC) - Année scolaire 2017-2018 [Remplace la circulaire n° 6081 du 22/02/2017]
Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Membres du personnel » Personnel directeur et enseignant
Enseignement secondaire (SEC) » Membres du personnel (SEC)
Enseignement spécialisé (SPEC) » Membres du personnel (SPEC)
Enseignement de promotion sociale (PROMSOC) » Membres du personnel (PROMSOC)
Enseignement en général » Enseignement subventionné par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (OS/LS)
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