- Circulaire 6354 - Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi, des pertes partielles de charge et des réaffectations - Déclaration des emplois vacants pour les enseignements officiels subventionnés de promotion sociale supérieur et secondaire artistique à horaire réduit (PROMSOC SUP + ESAHR - OFFICIEL) [pour consulter la circulaire originale et ses annexes : http://www.enseignement.be/index.php?page=26823&do_id=6596]
Document n°
43974
Date de parution
N° imprimerie
6354
Référence
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Validité
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Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGE – DGPES
Nom du gestionnaire
AGE – DGPES
Personne(s) de contact
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Signataire(s)
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Remarques
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Niveau(x) et service(s)
PROMSOC SUP ORD - ESAHR SEC ART HOR RED
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
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