- Circulaire 6353 - Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi, des pertes partielles de charge et des réaffectations - Déclaration des emplois vacants pour les enseignements libres subventionnés de promotion sociale supérieur et secondaire artistique à horaire réduit (PROMSOC SUP + ESAHR) [pour consulter la circulaire originale et ses annexes : http://www.enseignement.be/index.php?page=26823&do_id=6595]
Document n°
43973
Date d'édition
N° imprimerie
6353
Référence
-
Validité
-
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGE – DGPES
Nom du gestionnaire
AGE – DGPES
Personne(s) de contact
-
Signataire(s)
-
Remarques
-
Niveau(x) et service(s)
PROMSOC ORD SUP - ESAHR SEC ART HOR RED
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
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