- Circulaire 6306 - CAPAES - Dossier administratif et professionnel [Cette circulaire remplace la circulaire 5443 du 13 octobre 2015 portant le même intitulé]

Document n°
43416
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Date de parution
N° imprimerie
6306
Référence
-
Validité
A partir du 16/08/2017
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGE - DGENORS - Commission CAPAES
Nom du gestionnaire
AGE - DGENORS - Commission CAPAES
Personne(s) de contact
Emilie OUVRARD (02/690 83 27 - capaes@cfwb.be)
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Chantal KAUFFMANN
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
SUP UNIV HE - SUP PROMSOC
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Est modifié par

-

Est abrogé par
46037 [05/03/2019]
Circulaire 7032 - CAPAES - Candidats : Dossier administratif et professionnel
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6306 du 16/08/2017]
Modifie

-

Abroge
41423 [13/10/2015]
Circulaire 5443 - CAPAES - Dossier administratif et professionnel - Modalités [Remplace la circulaire 2767 du 22/06/2009]
Type : Abrogation
Textes de référence
26934 [17/07/2002]
Décret définissant le Certificat d'aptitude pédagogique approprié à l'Enseignement supérieur (CAPAES) en Hautes écoles et dans l'enseignement supérieur de promotion sociale et ses conditions d'obtention [Intitulé modifie par D 02/06/2006]
Textes dépendants
Textes connexes

-

Est référencé par
44389 [07/08/2018]
Circulaire 6768 - CAPAES - Appel à experts : Rôle et inscription
Est indiqué comme texte connexe par
46037 [05/03/2019]
Circulaire 7032 - CAPAES - Candidats : Dossier administratif et professionnel
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6306 du 16/08/2017]
Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement en général » Enseignement organisé par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles et WBE
Enseignement supérieur (SUP) » Enseignement non universitaire (SUP)
Enseignement supérieur (SUP) » Conseils et Commissions (SUP)
Enseignement artistique (ART) » Sanction des études - Titres délivrés (ART)
Enseignement en général » Enseignement subventionné par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (OS/LS)
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