- Circulaire 6210 - Appels à projets dans le cadre du décret du 13 mars 2009 relatif à la transmission de la mémoire des crimes de génocide, des crimes contre l'humanité, des crimes de guerre et des faits de résistance ou des mouvements ayant résisté aux régimes qui ont suscité ces crimes
Document n°
43320
Date d'édition
N° imprimerie
6210
Référence
-
Validité
A partir du 02/06/2017
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
Secrétariat général - Cellule de coordination Démocratie ou barbarie (SG - DOB))
Nom du gestionnaire
Secrétariat général - DOB
Personne(s) de contact
P. PLUMET (02 690 83 52 - philippe.plumet@cfwb.be) - dob@cfwb.be
Signataire(s)
Secrétaire général(e)
-
Frédéric DELCOR
Remarques
-
Réseau(x)
-
Niveau(x) et service(s)
PRIM SEC SUP ORD SPEC ALT PE PROMSOC ESA ISA ESAHR INT
Service(s)
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
Est référencé par
Est indiqué comme texte connexe par
Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement en général
» Enseignement organisé par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles et WBE
Enseignement fondamental (FOND)
» Rénovation - Projets - Activités - Concours, ... (FOND)
Enseignement secondaire (SEC)
» Rénovation - Projets - Activités - Concours, ... (SEC)
Enseignement spécialisé (SPEC)
» Rénovation - Projets - Activités - Concours, ... (SPEC)
Enseignement de promotion sociale (PROMSOC)
» Rénovation - Projets - Activités - Concours, ... (PROMSOC)
Enseignement en général
» Enseignement subventionné par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (OS/LS)
Enseignement supérieur (SUP)
» Projets - Activités - Concours, ... (SUP)
Précédentes versions du PDF
-
Enseignement
Culture
Adeps
Aide à la jeunesse
Recherche scientifique
Maisons de justice
