- Circulaire 5989 - Dictée du Balfroid
Document n°
42489
Date de parution
N° imprimerie
5989
Référence
-
Validité
A partir du 15/12/2016
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
Secrétariat général
Nom du gestionnaire
Secrétariat général
Personne(s) de contact
-
Signataire(s)
-
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
FOND ORD CPMS
Service(s)
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
Est référencé par
Est indiqué comme texte connexe par
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