- Circulaire 5921 - Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi, des pertes partielles de charge et des réaffectations dans l'enseignement fondamental libre - Déclaration des emplois vacants (fondamental libre) [Remplace la circulaire 5381 du 24/08/2015] [Pour consulter les annexes : http://www.enseignement.be/index.php?page=26823&do_id=6153]

Document n° 42421

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Cette circulaire est abrogé.
N° imprimerie
5921
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Validité
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Est modifié par
42465 [24/11/2016]
Circulaire 5965 - Addendum circulaire 5921 - Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi, des pertes partielles de charge et des réaffectations dans l'enseignement fondamental libre - Déclaration des emplois vacants (FOND LIBRE)
Est abrogé par
43969 [13/09/2017]
Circulaire 6349 - Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi, des pertes partielles de charge et des réaffectations dans l'enseignement fondamental libre - Déclaration des emplois vacants (FOND LIBRE) - Année scolaire 2017-2018 [Remplace la circulaire n°5921 du 20/10/2016] [pour consulter la circulaire originale et ses annexes : http://www.enseignement.be/index.php?page=26823&do_id=6591]
Modifie

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Abroge
41361 [25/08/2015]
Circulaire 5381 - Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi, des pertes partielles de charge et des réaffectations - Déclaration des emplois vacants
Type : Abrogation
Textes de référence

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Textes dépendants
Textes connexes

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Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
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Service gestionnaire
AGE – DGPES
Nom du gestionnaire
AGE – DGPES
Personne(s) de contact
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Signataire(s)
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Remarques
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Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
FOND ORD SPEC
Service(s)
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Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
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Est référencé par

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Thèmes
Membres du personnel de l'enseignement » Personnel directeur et enseignant
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