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- Circulaire 5911 - Vade-mecum des congés, des disponibilités, et des absences pour le personnel enseignant subsidié de l'enseignement subventionné [RES : OS - LS - NIV : FOND - SEC - SUP - UNIV]

Cette circulaire est abrogée.
Document n°
42411
Date d'édition
N° imprimerie
5911
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2016
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGE - DGPES - SGGPES // AGE - DGPES - SGSCC
Nom du gestionnaire
AGE - DGPES - SGGPES et SGSCC
Personne(s) de contact
Bureaux régionaux et services de gestion par niveau d'enseignement
Signataire(s)
-
Remarques
La circulaire originale est également disponible sur : http://www.enseignement.be/index.php?page=26823&do_id=6143

Niveau(x) et service(s)
FOND SEC SUP UNIV ORD ART PROMSOC CEFA

Lien(s) Communauté française

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Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes

Est référencé par
Est indiqué comme texte connexe par

Thèmes
Membres du personnel » Personnel directeur et enseignant
Enseignement fondamental (FOND) » Membres du personnel (FOND)
Enseignement secondaire (SEC) » Membres du personnel (SEC)
Enseignement supérieur (SUP) » Membres du personnel (SUP)
Enseignement de promotion sociale (PROMSOC) » Membres du personnel (PROMSOC)
Enseignement artistique (ART) » Membres du personnel (ART)
Enseignement en général » Enseignement subventionné par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (OS/LS)
Précédentes versions du PDF
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