- Circulaire 5907 - Informatisation des dossiers annuels (DOC1/DOC2/RLMO/POPI) des établissements de l'enseignement secondaire subventionnés - Année scolaire 2016-2017 [abroge la circulaire 5453 du 20/10/2015 et la circulaire 5487 du 10/11/2015]

Cette circulaire est abrogée.
Document n°
42407
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Date d'édition
N° imprimerie
5907
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2016 [Année scolaire 2016-2017]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGE - DGEO - Direction de l’organisation des établissements d’enseignement secondaire ordinaire
Nom du gestionnaire
AGE - DGEO - V. WINKIN (02/690 86 06)
Personne(s) de contact
C. KONEN (02/690 84 62) – D. LAPOSTOLLE (84 58) – J. MANTEL (84 60)
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Lise-Anne HANSE
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
SEC ORD
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Est modifié par

-

Est abrogé par
44014 [10/10/2017]
Circulaire 6394 - Informatisation des dossiers annuels (DOC1/DOC2/RLMO/POPI) des établissements de l'enseignement secondaire subventionnés - Année scolaire 2017-2018 [Cette circulaire abroge la circulaire n° 5907 du 10 octobre 2016]
Modifie

-

Abroge
41433 [20/10/2015]
Circulaire 5453 - Informatisation des dossiers annuels (DOC1/DOC2/RLMO/POPI) des établissements de l'enseignement secondaire subventionnés - Année scolaire 2015-2016 [Abroge la circulaire 5021 du 08/10/2014 et 5041 du 28/10/2014]
Type : Abrogation
41467 [10/11/2015]
Circulaire 5487 - Erratum à la circulaire n° 5453 «Informatisation des dossiers annuels (DOC1/DOC2/RLMO/POPI) des établissements de l'enseignement secondaire subventionnés - Année scolaire 2015-2016»
Type : Abrogation
Textes de référence

-

Textes dépendants
Textes connexes
42342 [24/08/2016]
Circulaire 5842 - Circulaire relative à l'octroi de périodes complémentaires pour permettre l'organisation de dispositifs pédagogiques identifiés ayant pour but la remédiation, la guidance ou le soutien pédagogique suite au respect des normes définissant la taille maximale des classes dans l'enseignement secondaire ordinaire de plein exercice [Abroge la circulaire 5382 du 25/08/2015]
Est référencé par

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Est indiqué comme texte connexe par

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Thèmes
Enseignement secondaire (SEC) » Organisation générale (SEC)
Enseignement en général » Enseignement subventionné par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (OS/LS)
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