01/09/2016 - Circulaire 5856 - Erratum à la circulaire n°5795 «Circulaire générale relative à l'Organisation de l'enseignement secondaire ordinaire et à la Sanction des études - Année scolaire 2016-2017» - Tome 1 : Directives pour l'année scolaire 2016-2017 - Organisation, structures et encadrement

Document n°

42356

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Date d'édition

01/09/2016

N° imprimerie

5856

Référence

Validité

A partir du 01/09/2016 [Année scolaire 2016-2017]

Nature juridique

Circulaire (Communauté française)

Niveau de pouvoir

Communauté française

Service gestionnaire

AGE - DGEO - SG de l’enseignement secondaire ordinaire et des CPMS (AGE - DGEO)

Nom du gestionnaire

AGE - DGEO - Fabrice AERTS-BANCKEN

Personne(s) de contact

M. MAGERAT (02/690 84 51) - P. COENEN (82 49) - V. WINKIN

Signataire(s)

Directeur(trice) général(e) - Lise-Anne HANSE

Remarques

Réseau(x)

Communauté française

Ens. subventionné provincial

Ens. subventionné communal

Ens. libre confessionnel

Ens. libre non confessionnel

Niveau(x) et service(s)

SEC ORD

Niveau(x) d'étude

Secondaire (SEC)

Forme(s) d'enseignement

Ordinaire (ORD)

Est modifié par

Est abrogé par

Modifie

Abroge

Textes de référence

Textes dépendants

Textes connexes

Est référencé par

Est indiqué comme texte connexe par

Mots-clés liés

Expressions liées

Thèmes

Enseignement en général » Enseignement organisé par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles et WBE

Enseignement en général » Calendrier/Rentrée scolaires et académiques - Vacances et congés - Rythmes scolaires (réforme)

Enseignement secondaire (SEC) » Organisation générale (SEC)

Enseignement secondaire (SEC) » Sanction des études - Titres délivrés (SEC)

Enseignement en général » Enseignement subventionné par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (OS/LS)

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