- Circulaire 5795 - Circulaire générale relative à l'Organisation de l'enseignement secondaire ordinaire et à la Sanction des études - Tome 1 : Directives pour l'année scolaire 2016-2017 - Organisation, structures et encadrement - Tome 2 : Sanction des études - Organisation de l'année scolaire 2016-2017 [Cette circulaire abroge la circulaire n° 5352 du 23/07/2015]
Document n°
42295
Date d'édition
N° imprimerie
5795
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2016
[Ann�e scolaire 2016-2017]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGE - DGEO - SG de l�enseignement secondaire ordinaire et des CPMS (AGE - DGEO)
Nom du gestionnaire
AGE - DGEO - Fabrice AERTS-BANCKEN
Personne(s) de contact
M. MAGERAT (02/690 84 51) - P. COENEN (82 49) - V. WINKIN
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e)
-
Lise-Anne HANSE
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
SEC ORD
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
Est référencé par
Est indiqué comme texte connexe par
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Thèmes
Enseignement en général
» Enseignement organisé par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles et WBE
Enseignement en général
» Calendrier/Rentrée scolaires et académiques - Vacances et congés - Rythmes scolaires (réforme)
Enseignement secondaire (SEC)
» Organisation générale (SEC)
Enseignement secondaire (SEC)
» Sanction des études - Titres délivrés (SEC)
Enseignement en général
» Enseignement subventionné par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (OS/LS)
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