- Circulaire 5757 - Organisation de la rentrée académique 2016/2017 des membres des personnels directeur, enseignant et auxiliaire d'éducation des Ecoles supérieures des Arts organisées par la Fédération Wallonie-Bruxelles [Remplace les circulaires 5301 du 18/06/15 et 5316 du 23/06/15]

Document n° 42257

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5757
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A partir du 01/09/2016 [Année académique 2016/2017]
Est modifié par

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Est abrogé par
43337 [14/06/2017]
Circulaire 6227 - Organisation de la rentrée académique 2017/2018 des membres des personnels directeur, enseignant et auxiliaire d'éducation des Ecoles supérieures des Arts organisées par la Fédération Wallonie-Bruxelles [RES : FWB - NIV : ESA SUP ART] [Cette circulaire remplace la circulaire n° 5757 du 08/06/2016]
Modifie

-

Abroge
40571 [18/06/2015]
Circulaire 5301 - Organisation de la rentrée académique 2015-2016 des membres des personnels directeur, enseignant et auxiliaire d'éducation des Écoles supérieures des Arts organisées par la Fédération Wallonie-Bruxelles [Cette circulaire remplace la circulaire n° 4890 du 23/06/2014] [Réseau : FWB - Niveau : ESA]
Type : Abrogation
40586 [23/06/2015]
Circulaire 5316 - ERRATUM à la circulaire n° 5301 du 18/06/2015 relative à l'Organisation de la rentrée académique 2015-2016 des membres des personnels directeur, enseignant et auxiliaire d'éducation des Écoles supérieures des Arts organisées par la Fédération Wallonie-Bruxelles [Cette circulaire modifie la circulaire n° 5301 du 18/06/2015]
Type : Abrogation
Textes de référence
760 [25/11/1976]
Arrêté royal relatif aux absences de longue durée justifiées par des raisons familiales (maîtres de religion)
1608 [15/01/1974]
Arrêté royal pris en application de l'article 160 de l'arrêté royal du 22 mars 1969 fixant le statut des membres du personnel directeur et enseignant, du personnel auxiliaire d'éducation, du personnel paramédical des établissements d'enseignement gardien, primaire, spécial, moyen, technique, artistique et normal de l'Etat, des internats dépendant de ces établissements et des membres du personnel du service d'inspection chargé de la surveillance de ces établissements
1615 [18/01/1974]
Arrêté royal pris en application de l'article 164 de l'arrêté royal du 22 mars 1969 fixant le statut des membres du personnel directeur et enseignant, du personnel auxiliaire d'éducation, du personnel paramédical des établissements d'enseignement gardien, primaire, spécial, moyen, technique, artistique et normal de l'Etat, des internats dépendant de ces établissements et des membres du personnel du service d'inspection chargé de la surveillance de ces établissements
7454 [24/12/1976]
Loi relative aux propositions budgétaires 1976-1977
10164 [31/03/1984]
Arrêté royal n° 297 relatif aux charges, traitements, subventions-traitements et congés pour prestations réduites dans l'enseignement et les centres psycho-médico-sociaux
14903 [22/06/1989]
Arrêté de l'Exécutif de la Communauté française relatif au congé pour prestations réduites justifiées par des raisons de convenances personnelles accordées au membre du personnel de l'enseignement de la Communauté française, âgé de 50 ans ou qui a au moins 2 enfants à charge qui n'ont pas dépassé l'âge de 14 ans et relatif à la mise en disponibilité pour convenances personnelles précédant la pension de retraite
16346 [12/08/1991]
Arrêté royal relatif à l'octroi d'allocations d'interruption aux membres du personnel de l'enseignement et des centres psycho-médico-sociaux
16738 [02/01/1992]
Arrêté de l’Exécutif de la Communauté française relatif au congé parental et au congé pour des motifs impérieux d'ordre familial accordés à certains membres du personnel des établissements d'enseignement de la Communauté
18758 [22/12/1994]
Décret portant des mesures urgentes en matière d'enseignement
18897 [10/04/1995]
Décret instaurant le congé politique pour être membre du Conseil ou du Gouvernement de la Communauté française
18898 [10/04/1995]
Décret instaurant le congé politique pour être membre d'une Assemblée législative ou d'un Gouvernement autres que ceux de la Communauté française
26621 [20/12/2001]
Décret fixant les règles spécifiques à l'Enseignement supérieur artistique organisé en Ecoles supérieures des Arts (organisation, financement, encadrement, statut des personnels, droits et devoirs des étudiants)
30709 [05/05/2006]
Décret portant suppression de l'obligation de produire des copies certifiées conformes de documents (1)
31614 [08/12/2006]
Décret visant l'organisation et le subventionnement du sport en Communauté française
34026 [23/01/2009]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant modification des réglementations en matière de congés
41699 [25/06/2015]
Décret modifiant diverses dispositions relatives à l'enseignement supérieur
Textes dépendants
Textes connexes
40347 [02/12/2014]
Circulaire 5077 - Pension de retraite et pension de survie des membres du personnel nommés à titre définitif ou assimilés (stagiaires) de l'enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles
40520 [07/05/2015]
Circulaire 5250 - Bulletin de signalement des membres du personnel de l'enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles
40573 [19/06/2015]
Circulaire 5303 - Personnel de l'enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles - Rapport sur la manière dont les membres du personnel de l'enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles désignés à titre temporaire se sont acquittés de leurs tâches
41478 [26/11/2015]
Circulaire 5498 - Mise en œuvre de l'application informatique «DDRS», spécifique pour les déclarations DIMONA et les déclarations de risques sociaux - Secteur Chômage
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
-
Service gestionnaire
AGE - DGPEOFWB - Direction de la coordination - Cellule de l’Enseignement supérieur artistique
Nom du gestionnaire
AGE - DGPEOFWB
Personne(s) de contact
AGE - DGPEOFWB
Signataire(s)
-
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
ESA SUP ART
Service(s)
-
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
-
Est référencé par

-

Est indiqué comme texte connexe par
39206 [25/02/2014]
Circulaire 4746 - Référentiel des instructions et démarches administratives en matière d'accidents du travail des personnels de l'enseignement
41514 [17/12/2015]
Circulaire 5534 - Mise en oeuvre de l'application informatique «DDRS» - Instructions techniques et fonctionnalités applicatives concernant DIMONA [Complète la circulaire 5498 du 26/11/2015]
41554 [22/01/2016]
Circulaire 5574 - Mise en production dans l'application informatique «DDRS» de l'onglet relatif aux déclarations de risques sociaux - Secteur chômage
[Complète les circulaires 5498 du 26/11/2015 et 5534 du 17/12/2015]
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Art
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Enseignement supérieur (SUP) » Membres du personnel (SUP)
Enseignement artistique (ART) » Membres du personnel (ART)
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