- Circulaire 5670 - Circulaire Prix belge de l'Energie et de l'Environnement 2015 [Remplace la circulaire 5095 du 17/12/2014]

Document n° 42170

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5670
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A partir du 01/09/2015 [Année scolaire 2015-]
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Est abrogé par

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Modifie

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Abroge
40365 [17/12/2014]
Circulaire 5095 - Circulaire Prix belge de l'énergie et de l'Environnement 2015 [Cette circulaire remplace la circulaire 4661 du 18/12/2013]
Type : Abrogation
Textes de référence

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Textes dépendants
Textes connexes

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Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
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Service gestionnaire
Cabinet de la Ministre
Nom du gestionnaire
Cabinet de la Ministre
Personne(s) de contact
M. BEECKMANS (02/690 85 40) – nathalie.nicosia@reference-media.be
Signataire(s)
Ministre - Vice-Présidente et Ministre de l'Education, de la Culture et de l’Enfance - Joëlle MILQUET
Remarques
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Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
FOND SEC ORD SPEC
Service(s)
-
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
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Est référencé par

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