Aller au contenu principal

- Circulaire 5619 - Complément aux circulaires n° 5429 et 5430 du 1er octobre 2015 «Encadrement différencié - Dispositions pour l'année scolaire 2015-2016»

Cette circulaire est abrogée.
Document n°
41599
Date d'édition
N° imprimerie
5619
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2015 [Année scolaire 2015-2016]
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
Cabinet de la Ministre - AGE - DGPEFWB - DGPES
Nom du gestionnaire
AGE - DGEO - V. WINKIN (02/690 86 06)
Personne(s) de contact
M. MAGERAT (02/690 84 51 – miguel.magerat@cfwb.be) - vincent.winkin@cfwb.be
Signataire(s)
Ministre - Vice-Présidente et Ministre de l'Education, de la Petite enfance, des Crèches et de la Culture - Joëlle MILQUET
Remarques
-

Niveau(x) et service(s)
FOND SEC ORD SPEC ART CEFA

Est modifié par
Est abrogé par

Modifie
Abroge

Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes

Est référencé par
Est indiqué comme texte connexe par

Thèmes
Enseignement fondamental (FOND) » Discriminations positives - Encadrement différencié (FOND)
Enseignement secondaire (SEC) » Discriminations positives - Encadrement différencié (SEC)
Précédentes versions du PDF
-