- Circulaire 5573 - Enseignement secondaire ordinaire et enseignement secondaire spécialisé de forme 4 organisés par Wallonie-Bruxelles Enseignement - Dispositions en matière de délibérations à partir de l'année scolaire 2015-2016

Document n° 41553

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5573
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Validité
A partir du 01/09/2015 [Année scolaire 2015-2016]
Est modifiée par

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Est abrogée par
44315 [11/06/2018]
Circulaire 6695 - Enseignement secondaire ordinaire et enseignement
secondaire spécialisé de forme 4 organisés par Wallonie-Bruxelles Enseignement - Dispositions en matière de délibérations à partir de
l'année scolaire 2017-2018
Modifie

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Abroge

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Textes de référence

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Textes dépendants
Textes connexes

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Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
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Service gestionnaire
AGE - Service général de l'Enseignement organisé par la FWB (AGE - SGEOFWB)
Nom du gestionnaire
AGE - SGEOFWB
Personne(s) de contact
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Signataire(s)
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Remarques
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Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
SEC ORD SPEC
Service(s)
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Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
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Est référencée par

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Est indiquée comme circulaire connexe par
46017 [28/02/2019]
Circulaire 7012 - L'évaluation des études dans l'enseignement secondaire ordinaire de plein exercice organisé par la Communauté française - Bulletins - Conseils de classe
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 497 du 07/04/2003, la circulaire ministérielle "évaluation en langues germaniques"]
Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement secondaire (SEC) » Sanction des études - Titres délivrés (SEC)
Enseignement spécialisé (SPEC) » Sanction des études - Titres délivrés (SPEC)
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