- Circulaire 5501 - Travail scolaire à domicile
Document n° 41481
N° imprimerie
5501
Référence
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Date de Moniteur
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Page Moniteur
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Validité
A partir du 01/09/2015
[A partir de l’année académique 2015 - 2016]
Est modifiée par
Est abrogée par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
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Service gestionnaire
AGE - DGEONRS - SG de l’Enseignement supérieur et de la Recherche scientifique (AGE - DGEONRS)
Nom du gestionnaire
AGE - DGEONRS
Personne(s) de contact
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Signataire(s)
Directeur(trice) général(e)
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Chantal KAUFFMANN
Remarques
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Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
SUP ORD
Service(s)
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Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
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Est référencée par
Est indiquée comme circulaire connexe par
Expressions liées
Thèmes
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Culture
Adeps
Aide à la jeunesse
Recherche scientifique
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