- Circulaire 5473 - Dispositions relatives à l'octroi du Certificat d'études de base (CEB) pour les élèves de 3e secondaire [Remplace la circulaire 5016 du 02/10/2014]

Document n°
41453
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5473
Référence
-
Validité
A partir du 27/10/2015
Nature juridique
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Remarques
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Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
SEC ORD SPEC CEFA
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Est modifié par

-

Est abrogé par

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Modifie

-

Abroge
40076 [02/10/2014]
Circulaire 5016 - Dispositions relatives à l'octroi du Certificat d'études de base (CEB) pour les élèves de 3e secondaire [Cette circulaire remplace la circulaire 4602 du 14/10/2013]
Type : Abrogation
Textes de référence
23284 [03/05/1999]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française déterminant la forme et les règles de délivrance du certificat d'études de base
30998 [30/06/2006]
Décret relatif à l'organisation pédagogique du 1er degré de l'enseignement secondaire
Textes dépendants
Textes connexes

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Thèmes
Enseignement en général » Enseignement organisé par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles et WBE
Enseignement secondaire (SEC) » Épreuve externe (SEC)
Enseignement en général » Enseignement subventionné par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (OS/LS)
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