- Circulaire 5471 - Vade-mecum relatif au "statut des directeurs" pour l'enseignement officiel subventionné [Rés : OS]

Cette circulaire est abrogée.
Document n°
41451
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Date d'édition
N° imprimerie
5471
Référence
-
Validité
A partir du 26/10/2015
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
Cabinet des Ministres - Direction de la Coordination
Nom du gestionnaire
Cabinet des Min - Dir de la Coordination
Personne(s) de contact
Aurélie PERIN (02/413 40 65)
Signataire(s)
Ministre - Vice-Présidente et Ministre de l'Education, de la Petite enfance, des Crèches et de la Culture - Joëlle MILQUET
Ministre - Min. de l'Ens. de Promotion sociale, de la Jeunesse, des Droits des femmes et Egalité des chances - Isabelle SIMONIS
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
FOND SEC ORD SPEC CEFA ART PROMSOC
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Est modifié par

-

Est abrogé par
48768 [19/07/2021]
Circulaire 8198 - Vade-mecum relatif au «Statut des directeurs» pour l'enseignement libre et officiel subventionné [RES : LS et OS]
[Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 7163 du 29/05/2019, 5470 du 26/10/2015 et 5471 du 26/10/2015]
46413 [29/05/2019]
Circulaire 7163 - Vade-mecum relatif au statut des directeurs et directrices pour l'enseignement libre et officiel subventionné
[abroge et remplace les circulaires 5470 et 5471 du 26/10/2015]
Modifie

-

Abroge

-

Textes de référence

-

Textes dépendants
Textes connexes
31903 [23/05/2007]
Circulaire - Décret du 2 février 2007 fixant le statut des directeurs - Réseau : Officiel subventionné
32690 [09/01/2008]
Circulaire 2138 - Appel à candidature pour l'admission au stage de directeur ou à une désignation à titre temporaire dans une fonction de directeur pour une durée supérieure à 15 semaines
32741 [05/11/2007]
Circulaire 2098 - Appel à candidature pour l'admission au stage de directeur ou à une désignation à titre temporaire dans une fonction de directeur pour une durée supérieure à 15 semaines
34106 [29/04/2009]
Circulaire - Interprétation de l'article 140, §1, alinéa 1 du Décret du 2 février 2007 fixant le statut des directeurs
39186 [07/02/2014]
Circulaire 4726 - Déroulement du stage du directeur dans l'enseignement officiel subventionné : Accès, durée, modalités d'évaluation et voies de recours - dispositions nouvelles introduites par le décret du 17 octobre 2013 modifiant diverses dispositions en matière d'enseignement obligatoire et de promotion sociale (OS)
40357 [12/12/2014]
Circulaire 5087 - Appel à candidatures pour l'admission au stage de directeur ou à une désignation à titre temporaire dans une fonction de directeur pour une durée supérieure à quinze semaines [Annule et remplace les circulaires 2098 du 05/07/2007 et 2138 du 09/01/2008] [RES : OS - NIV : FOND SEC SPEC PROMSOC ART]
Est référencé par

-

Est indiqué comme texte connexe par
43377 [30/06/2017]
Circulaire 6267 - Circulaire de rentrée des membres du personnel de l'enseignement fondamental ordinaire et spécialisé - Année scolaire 2017-2018
[pour consulter la circulaire originale et ses annexes (fichiers très lourds) : http://www.enseignement.be/index.php?page=26823&do_id=6502]
43419 [18/08/2017]
Circulaire 6309 - Circulaire de rentrée des membres du personnel de l'Enseignement secondaire artistique à horaire réduit subventionné - Année scolaire 2017-2018
[pour consulter la circulaire originale et ses annexes (fichiers très lourds) : http://www.enseignement.be/index.php?page=26823&do_id=6551]
Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Membres du personnel » Personnel directeur et enseignant
Enseignement en général » Enseignement subventionné par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (OS/LS)
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