- Circulaire 5397 - Enseignement fondamental spécialisé organisé par Wallonie-Bruxelles Enseignement - Grilles-horaires et directives d'ordre pédagogique - Types 1, 2, 3, 4 et 8 [Abroge et remplace la circulaire 3677 du 05/08/2011]

Cette circulaire est abrogée.
Document n°
41377
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Date de parution
N° imprimerie
5397
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2015
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGE - SG Enseignement organisé par la FWB - Direction des Afaires pédagogiques et réglementaires (AGE - SGEOFWB)
Nom du gestionnaire
AGE - SGEOFWB
Personne(s) de contact
C. GUISSET (02/690 80 32 – catherine.guisset@cfwb.be) – S. HAOT (81 63)
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) adjoint(e) - Didier LETURCQ
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
FOND SPEC
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Est modifié par

-

Est abrogé par
47890 [10/09/2020]
Circulaire 7740 - Grilles-horaires et directives pédagogiques - Enseignement fondamental spécialisé
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 5397 du 07/09/2015]
Modifie

-

Abroge
36627 [05/08/2011]
Circulaire 3677 - Enseignement fondamental spécialisé organisé par la Communauté française - Types 1, 2, 3, 4 et 8 - Grilles horaires et directives d'ordre pédagogique (Réseau : CF)
Type : Abrogation
Textes de référence
28737 [03/03/2004]
Décret organisant l'enseignement spécialisé
Textes dépendants
Textes connexes

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Est référencé par

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Est indiqué comme texte connexe par

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Thèmes
Enseignement en général » Enseignement organisé par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles et WBE
Enseignement spécialisé (SPEC) » Organisation générale (SPEC)
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