- Circulaire 5340 - Erratum à la circulaire n°5332 du 30 juin 2015 (Circulaire de recommandations relatives aux inscriptions - décret du 16 juin 2006 régulant le nombre d'étudiants dans certains cursus de premier cycle de l'enseignement supérieur)
Document n° 40610
N° imprimerie
5340
Référence
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Date de Moniteur
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Page Moniteur
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Validité
A partir du 01/09/2015
[Année académique 2015-2016]
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
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Service gestionnaire
Cabinet du Ministre - AGE - DGENORS - Service général de la Règlementation et de la Recherche scientifique
Nom du gestionnaire
AGE – DGENORS – SG de Réglementation
Personne(s) de contact
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Signataire(s)
Ministre
- Vice-Président et Ministre de l'Enseignement supérieur, des Médias et de la Recherche scientifique
-
Jean-Claude MARCOURT
Remarques
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Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
SUP
Service(s)
-
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
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Horaire(s)
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Est référencé par
Est indiqué comme texte connexe par
Mots-clés liés
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Thèmes
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