- Circulaire 5340 - Erratum à la circulaire n°5332 du 30 juin 2015 (Circulaire de recommandations relatives aux inscriptions - décret du 16 juin 2006 régulant le nombre d'étudiants dans certains cursus de premier cycle de l'enseignement supérieur)

Cette circulaire est abrogée.
Document n°
40610
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Date d'édition
N° imprimerie
5340
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2015 [Année académique 2015-2016]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
Cabinet du Ministre - AGE - DGENORS - Service général de la Règlementation et de la Recherche scientifique
Nom du gestionnaire
AGE – DGENORS – SG de Réglementation
Personne(s) de contact
-
Signataire(s)
Ministre - Vice-Président et Ministre de l'Enseignement supérieur, des Médias et de la Recherche scientifique - Jean-Claude MARCOURT
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
SUP
Niveau(x) d'étude
Est modifié par

-

Est abrogé par
42288 [28/06/2016]
Circulaire 5788 - Circulaire de recommandations relatives aux inscriptions - Décret du 16 juin 2006 régulant le nombre d'étudiants dans certains cursus de premier cycle de l'enseignement supérieur [Cette circulaire remplace la circulaire n° 5332 du 30/06/2015]
Modifie
40602 [30/06/2015]
Circulaire 5332 - Circulaire de recommandations relatives aux inscriptions - Décret du 16 juin 2006 régulant le nombre d'étudiants dans certains cursus de premier cycle de l'enseignement supérieur [Cette circulaire remplace la circulaire n° 4931 du 14/07/2014]
Abroge

-

Textes de référence

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Textes dépendants
Textes connexes

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