- Circulaire 5325 - Activités complémentaires organisables par domaine et sphère d'activités en 1re année commune à partir de 2015-2016 et en 2e année commune à partir de 2016-2017 dans les écoles de Wallonie-Bruxelles Enseignement

Document n°
40595
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Date d'édition
N° imprimerie
5325
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2015 [à partir de 2015-2016]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
Cabinet de la Ministre
Nom du gestionnaire
Cabinet de la Ministre
Personne(s) de contact
C. GUISSET (02/690 80 32 – catherine.guisset@cfwb.be) – S. HAOT (81 63)
Signataire(s)
Ministre - Vice-Présidente et Ministre de l'Education, de la Petite enfance, des Crèches et de la Culture - Joëlle MILQUET
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
SEC ORD
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Est modifié par

-

Est abrogé par

-

Modifie

-

Abroge

-

Textes de référence
30998 [30/06/2006]
Décret relatif à l'organisation pédagogique du 1er degré de l'enseignement secondaire
40286 [11/04/2014]
Décret modifiant notamment le décret du 30 juin 2006 relatif à l'organisation pédagogique du 1er degré de l'enseignement secondaire
Textes dépendants
Textes connexes
35809 [11/10/2010]
Circulaire 3339 - Enseignement secondaire organisé par la Communauté française - Année scolaire 2010-2011 - Activités complémentaires organisables par domaine et sphère d'activités en 1er année commune et en 2e année commune
(Réseau : CF)
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