- Circulaire 5286 - Engagement de personnel dans le cadre de l'aide spécifique aux directions d'écoles maternelles, primaires et fondamentales de l'enseignement ordinaire et spécialisé organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles [Cette circulaire remplace la circulaire 4533 du 04/09/2013]

Cette circulaire est abrogée.
Document n°
40556
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Date d'édition
N° imprimerie
5286
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2014 [A partir de l’année scolaire 2014/2015]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGE - DGPEOFWB - Direction de la Coordination
Nom du gestionnaire
AGE - DGPEOFWB
Personne(s) de contact
G. MENESTRET (02/500 48 42 - geraldine.menestret@cfwb.be) - M. SZABO (02/41
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) f.f. / a.i. - Colette DUPONT
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
FOND ORD SPEC
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Est modifié par

-

Est abrogé par
43991 [25/09/2017]
Circulaire 6371 - Engagement de personnel dans le cadre de l'aide spécifique aux directions d'écoles maternelles, primaires et fondamentales de l'enseignement ordinaire et spécialisé de l'enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles [Cette circulaire remplace la circulaire n° 5286 du 11/06/2015]
Modifie

-

Abroge

-

Textes de référence
10819 [03/07/1978]
Loi relative aux contrats de travail
29008 [12/05/2004]
Décret fixant le statut des membres du personnel administratif, du personnel de maîtrise, gens de métier et de service des établissements d'enseignement organisé par la Communauté française
30966 [20/07/2006]
Décret portant diverses mesures en matière d'enseignement obligatoire, d'enseignement supérieur, de culture et d'éducation permanente
31886 [02/02/2007]
Décret fixant le statut des directeurs
40252 [11/04/2014]
Décret portant diverses dispositions en matière de statut des membres du personnel de l'enseignement
Textes dépendants
Textes connexes

-

Est référencé par

-

Est indiqué comme texte connexe par
38673 [03/06/2013]
Circulaire 4433 - Aide spécifique aux directions d'écoles maternelles, primaires et fondamentales de l'enseignement ordinaire et spécialisé
Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement en général » Enseignement organisé par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles et WBE
Membres du personnel » Personnel directeur et enseignant
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