- Circulaire 5179 - Journée d'étude : Commémoration du centenaire du génocide des Arméniens

Document n°
40449
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Date d'édition
N° imprimerie
5179
Référence
-
Validité
A partir du 27/02/2015
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
SG - Cellule de Coordination Démocratie ou Barbarie (DOB)
Nom du gestionnaire
SG - Démocratie ou Barbarie (DOB)
Personne(s) de contact
Y. MONIN (02/690 83 54) – P. PLUMET (83 52) –dob@cfwb.be
Signataire(s)
Secrétaire général(e) - Frédéric DELCOR
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
PRIM SEC SUP
Niveau(x) d'étude
Est modifié par

-

Est abrogé par

-

Modifie

-

Abroge

-

Textes de référence
34031 [13/03/2009]
Décret relatif à la transmission de la mémoire des crimes de génocide, des crimes contre l'humanité, des crimes de guerre et des faits de résistance ou des mouvements ayant résisté aux régimes qui ont suscité ces crimes
Textes dépendants
Textes connexes

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Est référencé par

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Est indiqué comme texte connexe par

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