- Circulaire 5095 - Circulaire Prix belge de l'énergie et de l'Environnement 2015 [Cette circulaire remplace la circulaire 4661 du 18/12/2013]

Document n° 40365

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Cette circulaire est abrogé.
N° imprimerie
5095
Référence
-
Date de Moniteur
-
Page Moniteur
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Validité
A partir du 01/09/2014 [Année scolaire 2014-2015]
Est modifié par

-

Est abrogé par
42170 [25/03/2016]
Circulaire 5670 - Circulaire Prix belge de l'Energie et de l'Environnement 2015 [Remplace la circulaire 5095 du 17/12/2014]
Modifie

-

Abroge
39121 [18/12/2013]
Circulaire 4661 - Circulaire Prix belge de l'énergie et de l'environnement 2014
Type : Abrogation
Textes de référence

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Textes dépendants
Textes connexes

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Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
-
Service gestionnaire
Cabinet de la Ministre
Nom du gestionnaire
Cabinet de la Ministre
Personne(s) de contact
M. BEECKMANS (02/690 85 40) – nathalie.nicosia@reference-media.be
Signataire(s)
Ministre - Vice-Présidente et Ministre de l'Education, de la Culture et de l’Enfance - Joëlle MILQUET
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
SEC ORD
Service(s)
-
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
-
Est référencé par

-

Est indiqué comme texte connexe par

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Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement en général » Enseignement organisé par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles et WBE
Enseignement secondaire (SEC) » Rénovation - Projets - Activités - Concours, ... (SEC)
Enseignement en général » Textes communs Enseignement/Matières culturelles et personnalisables (ENS)
Transversal » Textes communs Enseignement/Matières culturelles et personnalisables (MCP)
Enseignement en général » Enseignement subventionné par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (OS/LS)
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