- Circulaire 4990 - Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi, des pertes partielles de charge et des réaffectations - Déclaration des emplois vacants [Réseau : LS - Niveaux : SEC (PE/ORD/SPEC) - PROM SOC - ART - ART SEC HR) - Période : Année scolaire 2014-2015

Cette circulaire est abrogée.
Document n°
40050
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Date d'édition
N° imprimerie
4990
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2014 au 30/06/2015
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGPE – DGPES – Commission centrale de gestion des emplois (AGPE - DGPES - CCGE)
Nom du gestionnaire
AGPE - DGPES - CCGE
Personne(s) de contact
Souad ELMAKHCHOUNE (02/413 27 60) - Déborah VAN PASSEL (21 86)
Signataire(s)
Président(e) - Sylviane MOLLE
Directeur(trice) général(e) - Lisa SALOMONOWICZ
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
SEC (PE/ORD/SPEC) - PROM SOC - ART - ESAHR (ART SEC HR)
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Est modifié par

-

Est abrogé par
41365 [26/08/2015]
Circulaire 5385 - Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi, des pertes partielles de charge et des réaffectations - Déclaration des emplois vacants [Remplace la circulaire 4990 du 12/09/2014]
Modifie

-

Abroge

-

Textes de référence

-

Textes dépendants
Textes connexes
40416 [02/02/2015]
Circulaire 5146 - Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi, des pertes partielles de charge et des réaffectations du personnel non chargé de cours - Déclaration des emplois vacants - Année scolaire 2014-2015 [Réseau : LS - Niveau : PROMSOC]
Est référencé par

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