- Circulaire 4924 - Classement interzonal des puériculteurs et puéricultrices dans l'enseignement fondamental libre confessionnel subventionné ordinaire pour l'année scolaire 2014-2015 - ERRATUM à la circulaire n° 4905 du 26/06/2014 (Réseau : LC)

Document n°
39984
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Date d'édition
N° imprimerie
4924
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2014 au 30/06/2015
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGPE � DGPES � SG des Statuts, de Coordination de l�application des r�glementations et du Contentieux des Personnels de l�enseignement subventionn� - Cion centrale de gestion des emplois pr l�ens. pr�scolaire etprimaire libre confessionnel
Nom du gestionnaire
AGPE – DGPES - Sylviane MOLLE
Personne(s) de contact
J. MOULMY (02/413 38 78) – S. GOUIGAH (25 83) - S. ELMAKHCHOUNE (27 60)
Signataire(s)
Président(e) - Sylviane MOLLE
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
MAT FOND
Niveau(x) d'étude
Est modifié par
39994 [22/07/2014]
Circulaire 4934 - Classement interzonal des puériculteurs et puéricultrices dans l'enseignement fondamental libre confessionnel subventionné ordinaire pour l'année scolaire 2014-2015 - Erratum à la circulaire 4924 du 04 juillet 2014 - LC
Est abrogé par

-

Modifie
39965 [26/06/2014]
Circulaire 4905 - Classement interzonal des puériculteurs et puéricultrices dans l'enseignement fondamental libre confessionnel subventionné ordinaire pour l'année scolaire 2014-2015 (Réseau : LC)
Abroge

-

Textes de référence
28799 [12/05/2004]
Décret fixant les droits et obligations des puériculteurs et portant diverses dispositions relatives à la valorisation des jours prestés par le personnel non statutaire de la Communauté française
34158 [26/03/2009]
Décret portant création du classement interzonal pour les puériculteurs
Textes dépendants
Textes connexes

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Est référencé par

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Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Membres du personnel » Agents ACS ou APE dont Puériculteurs(trices)
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