- Circulaire 4747 - Journée d'étude - "le génocide des Tutsi au Rwanda"

Document n°
39207
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Date d'édition
N° imprimerie
4747
Référence
-
Validité
A partir du 19/02/2014
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
Secrétariat général – Cellule de coordination Démocratie ou Barbarie
Nom du gestionnaire
SG - Coordination Démocratie ou Barbarie
Personne(s) de contact
P. PLUMET (02/690 83 52) – Y. MONIN (83 54) – dob@cfwb.be
Signataire(s)
Ministre - Ministre-Président - Rudy DEMOTTE
Ministre - Ministre de l'Enseignement obligatoire et de Promotion sociale - Marie-Martine SCHYNS
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
PRIM SEC SUP
Niveau(x) d'étude
Est modifié par

-

Est abrogé par

-

Modifie

-

Abroge

-

Textes de référence
34031 [13/03/2009]
Décret relatif à la transmission de la mémoire des crimes de génocide, des crimes contre l'humanité, des crimes de guerre et des faits de résistance ou des mouvements ayant résisté aux régimes qui ont suscité ces crimes
Textes dépendants
Textes connexes

-

Est référencé par

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Est indiqué comme texte connexe par

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Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement en général » Culture - Enseignement
Enseignement en général » Textes communs Enseignement/Matières culturelles et personnalisables (ENS)
Transversal » Textes communs Enseignement/Matières culturelles et personnalisables (MCP)
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