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- Circulaire 4681 - Bulletins en vigueur dans l'enseignement secondaire organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles - Année scolaire 2013-2014 - Erratum [Cette circulaire modifie les points 2.9 et 2.10 de la circulaire n° 4635 du 18/11/2013]

Cette circulaire est abrogée.
Document n°
39141
Date d'édition
N° imprimerie
4681
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2013 au 30/06/2014
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGERS - SG de l'Enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles (AGERS – SGEOFWB)
Nom du gestionnaire
AGERS – SGEOFWB – D. LETURCQ
Personne(s) de contact
C. GUISSET (02/690 80 32 – catherine.guisset@cfwb.be) – B. WOOS (81 03)
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) adjoint(e) - Didier LETURCQ
Remarques
-

Niveau(x) et service(s)
SEC ORD
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement

Est modifié par
Est abrogé par

Modifie
Abroge

Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes

Est référencé par
Est indiqué comme texte connexe par

Thèmes
Enseignement secondaire (SEC) » Sanction des études - Titres délivrés (SEC)
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