- Circulaire 4654 - Circulaire relative à l'étalement des études [Cette circulaire remplace la circulaire n° 4092 du 17 juillet 2012]

Document n°
39114
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Date d'édition
N° imprimerie
4654
Référence
-
Validité
A partir du 15/09/2013
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGERS - DGENORS - Service général de la Règlementation et de la Recherche scientifique
Nom du gestionnaire
AGERS - DGENORS
Personne(s) de contact
N. LAHLOU (02/690/87 96) – O. BODART (87 99) - N. COLLARD – C. DUJARDIN
Signataire(s)
Ministre - Vice-Président et Ministre de l'Enseignement supérieur - Jean-Claude MARCOURT
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
HE
Niveau(x) d'étude
Est modifié par

-

Est abrogé par

-

Modifie

-

Abroge
37592 [17/07/2012]
Circulaire - Étalement des études - Hautes Ecoles
Type : Abrogation
Textes de référence
19109 [05/08/1995]
Décret fixant l'organisation générale de l'enseignement supérieur en Hautes Ecoles
19793 [02/07/1996]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant l'organisation de l'année académique et les conditions de refus d'une inscription et portant règlement général des examens dans les Hautes Ecoles organisées ou subventionnées par la Communauté française
19970 [09/09/1996]
Décret relatif au financement des Hautes Ecoles organisées ou subventionnées par la Communauté française
31614 [08/12/2006]
Décret visant l'organisation et le subventionnement du sport en Communauté française
Textes dépendants
Textes connexes
38684 [10/06/2013]
Circulaire - Circulaire de rentrée académique 2013-2014 - Calendrier pour l'année académique 2013-2014 - Hautes Écoles
Est référencé par

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Thèmes
Enseignement supérieur (SUP) » Enseignement non universitaire (SUP)
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