- Circulaire 4635 - Bulletins en vigueur dans l'enseignement secondaire organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles - Année scolaire 2013-2014 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 4192 du 22/10/2012]

Document n° 39095

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Cette circulaire est abrogé.
N° imprimerie
4635
Référence
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Date de Moniteur
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Page Moniteur
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Validité
A partir du 01/09/2013 au 30/06/2014
Est modifié par
39141 [09/01/2014]
Circulaire 4681 - Bulletins en vigueur dans l'enseignement secondaire organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles - Année scolaire 2013-2014 - Erratum [Cette circulaire modifie les points 2.9 et 2.10 de la circulaire n° 4635 du 18/11/2013]
Est abrogé par
40093 [15/10/2014]
Circulaire 5033 - Modalités d'utilisation des bulletins destinés aux élèves de l'enseignement secondaire organisé par Wallonie-Bruxelles Enseignement [Cette circulaire remplace les circulaires 4635 du 18/11/2013 et 4681 du 9/1/2014]
Modifie

-

Abroge
37692 [22/10/2012]
Circulaire - Bulletins en vigueur dans l'enseignement secondaire organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles - année scolaire 2012-2013 (Réseaux : FWB) [Abroge et remplace la circulaire n° 3762 du 13/10/2011]
Type : Abrogation
Textes de référence

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Textes dépendants
Textes connexes

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Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
-
Service gestionnaire
AGERS - SG de l'Enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles (AGERS – SGEOFWB)
Nom du gestionnaire
AGERS – SGEOFWB – D. LETURCQ
Personne(s) de contact
C. GUISSET (02/690 80 32 – catherine.guisset@cfwb.be) – B. WOOS (81 03)
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) adjoint(e) - Didier LETURCQ
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
SEC ORD
Service(s)
-
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
-
Est référencé par

-

Est indiqué comme texte connexe par
35507 [13/08/2010]
Circulaire 3241 - Délivrance du certificat de qualification - Schéma de passation des épreuves
(Réseau : CF)
Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement secondaire (SEC) » Sanction des études - Titres délivrés (SEC)
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