- Circulaire 4635 - Bulletins en vigueur dans l'enseignement secondaire organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles - Année scolaire 2013-2014 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 4192 du 22/10/2012]
Document n°
39095
Date d'édition
N° imprimerie
4635
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2013
au 30/06/2014
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGERS - SG de l'Enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles (AGERS – SGEOFWB)
Nom du gestionnaire
AGERS – SGEOFWB – D. LETURCQ
Personne(s) de contact
C. GUISSET (02/690 80 32 – catherine.guisset@cfwb.be) – B. WOOS (81 03)
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) adjoint(e)
-
Didier LETURCQ
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
SEC ORD
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
Est référencé par
Est indiqué comme texte connexe par
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Thèmes
Enseignement secondaire (SEC)
» Sanction des études - Titres délivrés (SEC)
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