- Circulaire 4606 - Prêt du matériel sportif aux écoles

Document n°
38846
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Date d'édition
N° imprimerie
4606
Référence
-
Validité
A partir du 01/10/2013
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGERS – DGEO – DG du Sport
Nom du gestionnaire
AGERS – DGEO – DG du Sport
Personne(s) de contact
F. KAISER (04/364 41 38 - francoise.kaiser@cfwb.be) – O. DRADIN (82 32)
Signataire(s)
Directeur(trice) f.f. / a.i. - Alain LAITAT
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
FOND SEC ORD SPEC
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Est modifié par

-

Est abrogé par

-

Modifie

-

Abroge

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Textes de référence

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Textes dépendants
Textes connexes

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Est référencé par

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Est indiqué comme texte connexe par
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