- Circulaire 4590 - Circulaire Avocat dans l'école 2013-2014
Document n°
38830
Date d'édition
N° imprimerie
4590
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2013
au 30/06/2014
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
Cabinet de la Ministre
Nom du gestionnaire
Cabinet de la Ministre
Personne(s) de contact
Marianne TILOT (02/801 78 56 - marianne.tilot@gov.cfwb.be)
Signataire(s)
Ministre
- Ministre de l’Enseignement obligatoire et de Promotion sociale
-
Marie-Martine SCHYNS
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
TOUS NIV
Niveau(x) d'étude
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
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Est référencé par
Est indiqué comme texte connexe par
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Thèmes
Enseignement en général
» Culture - Enseignement
Enseignement en général
» Textes communs Enseignement/Matières culturelles et personnalisables (ENS)
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» Textes communs Enseignement/Matières culturelles et personnalisables (MCP)
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