- Circulaire 4568 - Informatisation des dossiers annuels (DOC1/DOC2/RLMO/POPI) des établissements de l'enseignement secondaire subventionnés - Année scolaire 2013-2014 [Cette circulaire abroge la circulaire n°4168 du 10 octobre 2012]
Document n°
38808
Date d'édition
N° imprimerie
4568
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2013
au 31/08/2014
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGERS – DGEO - Direction de l’organisation des établissements de l’enseignement secondaire ordinaire
Nom du gestionnaire
AGERS – DGEO - Vincent WINKIN
Personne(s) de contact
C. KONEN (02/690 84 62) – D. LAPOSTOLLE (84 58) – J. MANTEL (84 60)
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e)
-
Lise-Anne HANSE
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
SEC PE ORD
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
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Est référencé par
Est indiqué comme texte connexe par
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Thèmes
Enseignement secondaire (SEC)
» Organisation générale (SEC)
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