- Circulaire 4539 - Options de base groupées concernées par la CPU - Modèle des documents administratifs et pédagogiques - Sanction des études

Document n°
38779
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Date d'édition
N° imprimerie
4539
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2013
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
SG de l’enseignement secondaire et des CPMS - Direction «Relations Ecoles – Monde du Travail» - Service Stage, Conventions Sectorielles, CEFA, Site Mon Ecole Mon Métier / Service de la Sanction des études, des Jurys et de la Règlementation
Nom du gestionnaire
SG de l’Ens. sec et CPMS
Personne(s) de contact
A. HELLEMANS (02/690 84 71 – anne.hellemans@cfwb.be) – A. VALEMBOIS (87 08)
Signataire(s)
Ministre - Ministre de l'Enseignement obligatoire et de Promotion sociale - Marie-Martine SCHYNS
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
SEC
Niveau(x) d'étude
Est modifié par

-

Est abrogé par

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Modifie

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Abroge

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Textes de référence

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Textes dépendants
Textes connexes

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Est référencé par

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Est indiqué comme texte connexe par
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Expressions liées
Thèmes
Enseignement en général » Enseignement organisé par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles et WBE
Enseignement secondaire (SEC) » Organisation générale (SEC)
Enseignement en général » Enseignement subventionné par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (OS/LS)
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