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- Circulaire 4539 - Options de base groupées concernées par la CPU - Modèle des documents administratifs et pédagogiques - Sanction des études

Document n° 38779

N° imprimerie
4539
Référence
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Date de Moniteur
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Page Moniteur
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Validité
A partir du 01/09/2013
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
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Service gestionnaire
SG de l’enseignement secondaire et des CPMS - Direction «Relations Ecoles – Monde du Travail» - Service Stage, Conventions Sectorielles, CEFA, Site Mon Ecole Mon Métier / Service de la Sanction des études, des Jurys et de la Règlementation
Nom du gestionnaire
SG de l’Ens. sec et CPMS
Personne(s) de contact
A. HELLEMANS (02/690 84 71 – anne.hellemans@cfwb.be) – A. VALEMBOIS (87 08)
Signataire(s)
Ministre - Ministre de l'Enseignement obligatoire et de Promotion sociale - Marie-Martine SCHYNS
Remarques
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Niveau(x) et service(s)
SEC
Service(s)
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Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
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Horaire(s)
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Est référencé par
Est indiqué comme texte connexe par
Précédentes versions du PDF
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