- Circulaire 4494 - Classement interzonal des puériculteurs et puéricultrices dans l'enseignement préscolaire et primaire officiel subventionné ordinaire pour l'année scolaire 2013-2014 - ERRATUM à la circulaire n°4482 du 02 juillet 2013

Document n° 38734

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4494
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Validité
A partir du 01/09/2013 au 30/06/2014
Est modifié par

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Est abrogé par

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Modifie
38722 [02/07/2013]
Circulaire 4482 - Classement interzonal des puériculteurs et puéricultrices dans l'enseignement préscolaire et primaire officiel subventionné ordinaire pour l'année scolaire 2013-2014 [Réseau : OS - Niveau : MAT FOND]
Abroge

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Textes de référence
28799 [12/05/2004]
Décret fixant les droits et obligations des puériculteurs et portant diverses dispositions relatives à la valorisation des jours prestés par le personnel non statutaire de la Communauté française
Textes dépendants
Textes connexes

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Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
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Service gestionnaire
AGPE - DGPES - SG des Statuts, de coordination de l�application des r�glementations - Commission centrale de gestion des emplois pour l�enseignement pr�scolaire et primaire officiel subventionn� (AGPE � DGPES - SGSCC - CCGE)
Nom du gestionnaire
AGPE – DGPES - SGSCC - CCGE
Personne(s) de contact
J. MOULMY (02/413 38 78) – S. ELMAKHCHOUNE (27 60) – C. GAUSSIN
Signataire(s)
Président(e) - Jan MICHIELS
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
MAT FOND
Service(s)
-
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
-
Horaire(s)
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Est référencé par

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Expressions liées
Thèmes
Membres du personnel de l'enseignement » Agents ACS ou APE dont Puériculteurs(trices)
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